MENTIONS LÉGALES



www.boixadera.com

Ci-après désigné par " le Site ", est édité par la société ci-après dénommée " l'Editeur ".
L'Editeur
Raison sociale : AGENCE BOIXADERA
Siège social : 4 Bd Dr Ferroul Le Bastion St François 11100 Narbonne France
RCS : NARBONNE 977 150 242
Siret N° 977 150 242 00062 ;
RCS juridique : SARL
Forme sociale : SARL
Numero TVA Intracommunautaire : FR61977150242

Carte professionnelle transaction et gestion N°1102 2016 000 008 047 délivrée par la CCI de Narbonne, Lézignan-Corbières et Port la Nouvelle, 1 avenue du forum, CS47101, 11785 NARBONNE CEDEX
Capital social : 7 623 €
Caisse garantie financière : GALIAN, 89 rue de la Boétie, 75008 Paris
Montant garantie financière Transaction : 120 000 €
Montant garantie financière Gestion : 420 000 €
* : Ces informations ne sont pas disponibles pour l'instant, cependant pour en prendre connaissance merci de nous laisser un message : Demande d'informations


Hébergement



Le Site est hébergé sur les serveurs de ARPASYS S.A.R.L ;
Siège social : 44 rue racine 11100 NARBONNE ;
RCS Narbonne B 492 246 749 ;
N° de téléphone : 09 50 82 28 ;
Site internet : http://www.arpasys.com

MEDIATION DE LA CONSOMMATION – REGLEMENT AMIABLE DES LITIGES
Pour tout litige afférent à l’exécution du présent mandat, le mandant, s’il est un « consommateur » au sens de l’article liminaire du code de la consommation, est informé qu’il peut saisir le médiateur de la consommation, soit par voie électronique à : www.anm-conso.com soit par courrier postal à l'attention de ANM CONSO, 62 rue Tiquetonne, 75002 PARIS (4). Dans l’hypothèse où le mandant n’a pas la qualité de consommateur, il a la possibilité de saisir le Département Qualité de la FNAIM à l’adresse ci-dessus ou la chambre syndicale FNAIM départementale sise à : Narbonne, 18 quai Vallière”

Gestion des données personnelles


En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site www.boixadera.com, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site www.boixadera.com, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.
En tout état de cause BOIXADERA S.A.R.L ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site www.boixadera.com. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.boixadera.com l’obligation ou non de fournir ces informations.
Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.
Aucune information personnelle de l’utilisateur du site www.boixadera.com n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de BOIXADERA S.A.R.L et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.boixadera.com.

Liens hypertextes et cookies.


Le site www.boixadera.com contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de BOIXADERA S.A.R.L. Cependant, BOIXADERA S.A.R.L n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site www.boixadera.com est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur le site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services. L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser l’installation des cookies :

Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique. Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section “Cookies”, vous pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section “Confidentialité”, cliquez sur préférences. Dans l’onglet “Confidentialité”, vous pouvez bloquer les cookies.

Plan du site | Agence Boixadera Immobilier | Agence Immobilière Narbonne | Bien Immobilier Narbonne | annonces immobilieres Saint Pierre la Mer | Vente maison / villa Narbonne | Vente appartement Gruissan | Vente appartement Narbonne | Vente terrain Narbonne | Vente appartement Narbonne Plage | Vente appartement Saint Pierre la Mer | Vente maison / villa Saint Pierre la Mer | Vente maison / villa Gruissan | Vente appartement Valras-Plage | Vente maison / villa Valras-Plage | Vente local commercial Narbonne | Vente maison / villa Narbonne Plage | Vente maison / villa Narbonne Plage | Vente immeuble Narbonne | Vente local commercial Valras-Plage | Vente bureau Narbonne | Vente maison / villa Béziers | Vente parking Saint Pierre la Mer | Vente boutique Narbonne | Vente parking Narbonne | Toutes nos annonces immobilières de ventes| Nos dernières annonces immobilières de location| Location appartement Narbonne | Location local commercial Narbonne | Location parking Narbonne | Location maison / villa Narbonne | Toutes nos annonces immobilières de locations| Honoraires des agences | Mentions légales | Réalisation : ARPASYS (www.arpasys.com)

Notre portefeuille immobilier vous permet de consulter des annonces immobilières à Vias, Béziers, Fleury, Gruissan, Lespignan, Lézignan-Corbières, Sigean, Canet, Valras-Plage, Saint Pierre la Mer, Narbonne Plage, Tuchan, Villeneuve-lès-Béziers, Gruissan Plage, Sauvian, Bize-Minervois, Coursan, Narbonne, Vendres, Sérignan, ...